Déposée par voie électronique le 12 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUZARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PASSION RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUZARD domicilié(e) 19 ROUTE DE SAINTE MARGUERITE - 63300 - THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 100 203 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC MUZARD domicilié(e) 19 ROUTE DE SAINTE MARGUERITE - 63300 - THIERS - France.
La marque PASSION RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUZARD, SARL - 19 ROUTE DE SAINTE MARGUERITE - 63300 - THIERS - France - SIREN 789100203
M. ERIC MUZARD - 19 ROUTE DE SAINTE MARGUERITE - 63300 - THIERS - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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